Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Site réalisé et hebergé par

Site créé par Arthur Romano pour la LFDDE

Favicon créé par Arthur Romano pour la LFDDE

Jimdo

 

 

Editeur  et propriétaire du site

LFDDE

Association loi 1901
Numéro de déclaration d’activité: w751223380

Directeur de publication et webmaster

Marie-Claude Romano

Déclaration à la CNIL

 

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicable dans le pays d’activités.

Informatique et liberté

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, informatiques et libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissé et procéder à des rectifications aux données vous concernant en cliquant sur "nous contacter"

Les liens avec d’autres sites

Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre informatif. avec leur accord
La LFDDE ne saurait être tenue responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l’objet d’un hyperlien à partir du site LFDDE Des vérifications sont régulièrement effectuées pour vérifier la validité du lien
Les informations contenues dans le site de la LFDE sont destinées à améliorer votre information.

Mentions légales

Le présent site constitue une oeuvre dont Arthur Romano, directeur de la publication de la LFDDE ” est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le logo est la propriété de la LFDDE et de son auteur Arthur Romano

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la ” LFDDE ” ou de tiers ayant autorisé la ” LFDDE ” à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ” LFDDE “, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Malgré tout le soin apporté à l’élaboration de ce site, une erreur typographique, une erreur de lien, une imprécision, un oubli, l’évolution des connaissances scientifiques peuvent altérer la qualité de l’information diffusée sur ce site ; nous remercions par avance les utilisateurs de bien vouloir nous les signaler en contactant le mail ci-joint:

Publicité

Le site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Etablir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par http://ligue-francaise-droits-enfant.jimdo.com/
En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
l est possible de faire un lien sur un dossier précis en se positionnant sur la page d’accueil du dossier et en copiant l’URL affichée dans la barre d’adresse du navigateur.

MENTIONS LÉGALES

Site réalisé et hebergé par

Site créé par Arthur Romano pour la LFDDE

Favicon créé par Arthur Romano pour la LFDDE

Jimdo

 

 

Editeur  et propriétaire du site

LFDDE

Association loi 1901
Numéro de déclaration d’activité: w751223380

Directeur de publication et webmaster

Marie-Claude Romano

Déclaration à la CNIL

 

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicable dans le pays d’activités.

Informatique et liberté

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, informatiques et libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissé et procéder à des rectifications aux données vous concernant en cliquant sur "nous contacter"

Les liens avec d’autres sites

Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre informatif. avec leur accord
La LFDDE ne saurait être tenue responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l’objet d’un hyperlien à partir du site LFDDE Des vérifications sont régulièrement effectuées pour vérifier la validité du lien
Les informations contenues dans le site de la LFDE sont destinées à améliorer votre information.

Mentions légales

Le présent site constitue une oeuvre dont Arthur Romano, directeur de la publication de la LFDDE ” est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le logo est la propriété de la LFDDE et de son auteur Arthur Romano

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la ” LFDDE ” ou de tiers ayant autorisé la ” LFDDE ” à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ” LFDDE “, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Malgré tout le soin apporté à l’élaboration de ce site, une erreur typographique, une erreur de lien, une imprécision, un oubli, l’évolution des connaissances scientifiques peuvent altérer la qualité de l’information diffusée sur ce site ; nous remercions par avance les utilisateurs de bien vouloir nous les signaler en contactant le mail ci-joint:

Publicité

Le site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Etablir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par http://ligue-francaise-droits-enfant.jimdo.com/
En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
l est possible de faire un lien sur un dossier précis en se positionnant sur la page d’accueil du dossier et en copiant l’URL affichée dans la barre d’adresse du navigateur.

Trouvez ci-dessous le récépissé de la préfecture concernant la création de l'association



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.